LE 5-DEUXIèME TRUC POUR MARCHANDS AMBULANDS

Si le Acheteur n’orient marche Dans mesure de démontrer un attache sédentaire en compagnie de ce territoire d’activité avec l’opérateur, Celui peut se voir Poser un surfacturation systématique de ses usages en itinéÂcre dans l’EEE, lorsque bien même son utilisation assurés prestation d’itinéÂcre serait redevenue « normale »